Conditions d'utilisation
1. Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter la liste « ALLONZIER, allons-y ! », candidate aux élections municipales de mars 2026 à Allonzier-la-Caille, ainsi que son programme, ses engagements, ses actualités et ses actions. L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
3. Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et politique. L’équipe éditrice s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus. Le contenu du site peut être modifié à tout moment, sans préavis.
4. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
Le présent site a pour objet de présenter la liste « ALLONZIER, allons-y ! », candidate aux élections municipales de mars 2026 à Allonzier-la-Caille, ainsi que son programme, ses engagements, ses actualités et ses actions. L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur. L’éditeur se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance ou de mise à jour.
3. Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et politique. L’équipe éditrice s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des contenus. Le contenu du site peut être modifié à tout moment, sans préavis.
4. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
- d’éventuelles interruptions, dysfonctionnements ou indisponibilités temporaires,
- de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, sauf usage strictement personnel et non commercial.
7. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires de contact ou d’inscription (nom, prénom, adresse email, etc.). Ces données sont utilisées exclusivement dans le cadre de la communication liée à la candidature et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’éditeur du site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
9. Modification des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, du contenu du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de l’éditeur, sauf usage strictement personnel et non commercial.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes externes). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement. La création de liens vers le présent site est autorisée, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à son image ou à sa finalité.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, plateformes externes). L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement. La création de liens vers le présent site est autorisée, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à son image ou à sa finalité.
7. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via des formulaires de contact ou d’inscription (nom, prénom, adresse email, etc.). Ces données sont utilisées exclusivement dans le cadre de la communication liée à la candidature et ne sont en aucun cas cédées à des tiers.
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant l’éditeur du site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies à des fins de fonctionnement, de mesure d’audience ou d’amélioration de l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
9. Modification des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
10. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.